Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ARMA +"
COUTIERE Philippe

Numéro de dépôt :
1451121
Date de dépôt :
18/02/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/1998

Présentation de la marque "ARMA +"

Déposée le 18 février 1988 par COUTIERE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "ARMA +" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COUTIERE Philippe, domicilié(e) 48, rue de la Bretèche, 53940 SAINT BERTHEVIN. - France.

La marque "ARMA +" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 13 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ARMA +" est expirée depuis le 18 février 1998.

COUTIERE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : UNE MAISON MARYLIS , "FORME ET TONUS" , I.D. PUB , LES MAISONS PALATINES , VISEZ LE COEUR DE CIBLE !


COUTIERE Philippe - 48, rue de la Bretèche, 53940 SAINT BERTHEVIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Coutellerie, armes blanches, armes à feu, munitions et projectiles, substances explosives, feux d'artifice, vêtements y compris les bottes et les souliers.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.